SAGE Clain #2

Émergence du SAGE

En 2005, le Conseil Général de la Vienne prend la décision de piloter le lancement du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) sur le bassin du Clain.

En 2009, l’arrêté de périmètre du SAGE est émis, suivi de l’arrêté de composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE) en 2010, marquant le début de l’élaboration du SAGE.

Élaboration du SAGE

• En 2011, la CLE valide l’état initial du SAGE.
• En 2012, la CLE approuve le diagnostic du SAGE, accompagné d’une étude complémentaire sur les pratiques agricoles.
• En 2013, une étude sur la pré-localisation des zones humides et le scénario tendanciel du SAGE sont validés.
• En 2016, la CLE donne son aval aux scénarios alternatifs, suivi de l’écriture des documents du SAGE entre 2017 et 2018. La validation du projet intervient en 2018.
• Ce n’est qu’en 2019 que l’EPTB Vienne devient la structure porteuse du SAGE, avec une consultation publique et le lancement de l’étude HMUC.

Mise en œuvre du SAGE

Le SAGE Clain est approuvé et désormais en phase de mise en œuvre depuis le 11 mai 2021.

Les documents constitutifs du SAGE Clain sont :

La CLE a identifié six grands enjeux sur le bassin du Clain.

1. L’alimentation en eau potable : actions préventives d’amélioration de la qualité des eaux destinées à l’eau potable.
2. La gestion quantitative de la ressource en période d’étiage : le bassin du Clain connaît un déséquilibre chronique entre les besoins en eau et la ressource, et est classé en zone de répartition des eaux depuis 1994. La CLE vise le retour à l’équilibre entre les ressources en eau et les besoins des usages grâce à l’HMUC Clain.
3. La gestion qualitative de la ressource en eau : par des programmes ambitieux de restauration de la qualité des eaux sur les captages d’eau potable. Les objectifs prioritaires sont l’amélioration de la qualité des eaux souterraines et superficielles vis-à-vis des nitrates et pesticides.
4. La fonctionnalité et le caractère patrimonial des milieux aquatiques : Le bassin du Clain présente localement des milieux naturels et des espèces remarquables, mais les rivières sont globalement dégradées. La priorité est donnée à la restauration et préservation des milieux aquatiques dans l’objectif de l’atteinte du bon état écologique fixé par la Directive cadre européenne sur l’eau.
5. La gestion des crues et risques associés : La CLE souhaite que soit développée la culture du risque d’inondation à l’échelle du périmètre du SAGE sur les secteurs à forte densité de population de Vivonne à Châtellerault.
6. La gouvernance de la gestion intégrée de l’eau. La CLE souligne les besoins d’émergence et de renforcement des maîtres d’ouvrages publics sur l’ensemble du SAGE pour porter des programmes d’actions pour :

• la restauration des fonctionnalités des milieux aquatiques
• la lutte contre les pollutions diffuses vis-à-vis des nitrates et des produits phytosanitaires.

Révision du SAGE

La CLE a décidé, en date du 13/03/2025, de réviser partiellement le SAGE Clain afin d’intégrer les résultats de l’étude HMUC et de mettre à jour certaines dispositions du SAGE.
L’état des lieux du SAGE a été mis à jour en 2025.

Étude HMUC sur le SAGE Clain :

L’étude HMUC, conduite entre 2019 et 2024 par l’EPTB Vienne, a permis de quantifier les volumes d’eau prélevables sur le bassin du Clain. Elle propose une répartition de cette ressource entre les usages réglementés (eau potable, irrigation, industrie) tout en garantissant un débit minimal pour le bon fonctionnement des milieux aquatiques. Comparé à la période 2010-2018, des efforts d’économie d’eau seront à réaliser en plein cœur de l’été, entre juillet et octobre (-37 % comparé à la période 2010-2018) mais des marges de manœuvre existent sur la période hivernale (+410 % comparé au volume prélevé sur la période 2010-2018).

Le SAGE Clain sera révisé afin d’intégrer les résultats de l’étude H.M.U.C, notamment dans son règlement qui est opposable. Les résultats seront intégrés au Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE), qui précisera les actions d’adaptation à mener.

Synthèses par phase de l’étude

Synthèses par unité de gestion

Auxance

Boivre

Bouleure

Clain amont

Clain aval

Clain médian

Clouère

Dive de Couhé

Infratoarcien

Miosson

Pallu

Vonne

Totalité du bassin

Guide d’urbanisme

Les documents d’urbanismes (SCoT et PLUi) doivent être compatibles avec les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau et les objectifs de qualité.  La disposition 10B-2 du SAGE Clain vise précisément à accompagner les collectivités et leurs groupements dans la mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme avec le SAGE. Le guide doit permettre aux collectivités compétentes de mieux appréhender les enjeux de l’eau sur le bassin du Clain afin de les retranscrire dans leurs plans et programmes d’aménagement. Le guide a été rédigé en 2023 et revu par un groupe de relecture composé des services de l’Etat, et de deux collectivités respectivement en charge d’un SCoT et d’un PLUi.

Le guide comporte :

• Un rappel réglementaire sur les documents d’urbanisme, en se focalisant sur les mesures applicables pour la protection de l’eau et de la biodiversité ;
• Une présentation du SAGE & des enjeux du territoire ;
• Le lien entre les dispositions du SAGE et les mesures applicables dans les documents d’urbanisme.

Étude sur l’érosion et le ruissellement

Une cartographie des zones d’érosion et de ruissellement sur le bassin du Clain a été réalisée à l’aide du Modèle d’Estimation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Les sous-bassins faiblement, moyennement et fortement prioritaires face au risque pollution diffuse par ruissellement du territoire ont été mis en évidence. Ces résultats pourront permettre aux porteurs de programmes d’actions de lutte contre les pollutions diffuses et milieux aquatiques de préserver, restaurer et développer les éléments paysagers (haies, talus, bandes enherbées, etc) sur les secteurs identifiés comme prioritaires sur le périmètre du SAGE Clain.

Les inventaires des zones humides

Le SAGE demande aux collectivités de réaliser des inventaires de zones humides en suivant des directives de la CLE. Une grille d’analyse a été élaborée pour assurer la conformité des inventaires avec le cahier des charges, impliquant les parties concernées. Actuellement, 36 communes ont achevé les inventaires, 38 sont en cours, et 45 sont programmées. En séance plénière en décembre 2023, les 35 inventaires analysés ont été validés par la CLE. Ces données serviront à identifier les zones humides stratégiques du territoire et pourraient être intégrées aux documents d’urbanisme à l’avenir. La méthode de détermination des zones humides stratégiques est en cours d’élaboration. Un groupe de travail a été constitué afin que cette méthode soit partagée entre les acteurs du territoire.