Étude HMUC sur le SAGE Clain :
L’étude HMUC, conduite entre 2019 et 2024 par l’EPTB Vienne, a permis de quantifier les volumes d’eau prélevables sur le bassin du Clain. Elle propose une répartition de cette ressource entre les usages réglementés (eau potable, irrigation, industrie) tout en garantissant un débit minimal pour le bon fonctionnement des milieux aquatiques. Comparé à la période 2010-2018, des efforts d’économie d’eau seront à réaliser en plein cœur de l’été, entre juillet et octobre (-37 % comparé à la période 2010-2018) mais des marges de manœuvre existent sur la période hivernale (+410 % comparé au volume prélevé sur la période 2010-2018).
Le SAGE Clain sera révisé afin d’intégrer les résultats de l’étude H.M.U.C, notamment dans son règlement qui est opposable. Les résultats seront intégrés au Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE), qui précisera les actions d’adaptation à mener.
Synthèses par phase de l’étude
Synthèses par unité de gestion
Guide d’urbanisme
Les documents d’urbanismes (SCoT et PLUi) doivent être compatibles avec les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau et les objectifs de qualité. La disposition 10B-2 du SAGE Clain vise précisément à accompagner les collectivités et leurs groupements dans la mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme avec le SAGE. Le guide doit permettre aux collectivités compétentes de mieux appréhender les enjeux de l’eau sur le bassin du Clain afin de les retranscrire dans leurs plans et programmes d’aménagement. Le guide a été rédigé en 2023 et revu par un groupe de relecture composé des services de l’Etat, et de deux collectivités respectivement en charge d’un SCoT et d’un PLUi.
Le guide comporte :
- Un rappel réglementaire sur les documents d’urbanisme, en se focalisant sur les mesures applicables pour la protection de l’eau et de la biodiversité ;
- Une présentation du SAGE & des enjeux du territoire ;
- Le lien entre les dispositions du SAGE et les mesures applicables dans les documents d’urbanisme.
Étude sur l’érosion et le ruissellement
Une cartographie des zones d’érosion et de ruissellement sur le bassin du Clain a été réalisée à l’aide du Modèle d’Estimation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Les sous-bassins faiblement, moyennement et fortement prioritaires face au risque pollution diffuse par ruissellement du territoire ont été mis en évidence. Ces résultats pourront permettre aux porteurs de programmes d’actions de lutte contre les pollutions diffuses et milieux aquatiques de préserver, restaurer et développer les éléments paysagers (haies, talus, bandes enherbées, etc) sur les secteurs identifiés comme prioritaires sur le périmètre du SAGE Clain.
Les inventaires des zones humides
Le SAGE demande aux collectivités de réaliser des inventaires de zones humides en suivant des directives de la CLE. Une grille d’analyse a été élaborée pour assurer la conformité des inventaires avec le cahier des charges, impliquant les parties concernées. Actuellement, 36 communes ont achevé les inventaires, 38 sont en cours, et 45 sont programmées. En séance plénière en décembre 2023, les 35 inventaires analysés ont été validés par la CLE. Ces données serviront à identifier les zones humides stratégiques du territoire et pourraient être intégrées aux documents d’urbanisme à l’avenir. La méthode de détermination des zones humides stratégiques est en cours d’élaboration. Un groupe de travail a été constitué afin que cette méthode soit partagée entre les acteurs du territoire.
