Réunions d’information sur la Gemapi

Depuis octobre 2015 et jusqu’en mars 2016, l’EPTB Vienne a organisé à l’échelle du bassin de la Vienne subdivisé en 8 sous bassins, des réunions d’information et d’échanges sur la compétence GEMAPI à destination en particulier des EPCI à fiscalité propre et des syndicats de rivière.
Cette démarche vise à aider les acteurs concernés à évaluer l’organisation actuelle de leur territoire face aux contours de la nouvelle compétence et à identifier les évolutions à envisager.

Accéder aux documents présentés lors des réunions par sous bassins

La réforme territoriale a introduit une nouvelle compétence relative à la Gestion des Milieux Aquatiques et à la Prévention des Inondations (GEMAPI). Cette compétence deviendra obligatoire pour les Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre (notamment les communautés de communes et d’agglomération) à compter du 1er janvier 2018. La réforme territoriale et notamment la Loi NOTRe génère également des évolutions au niveau des intercommunalités qui se traduit par la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) qui devront être opérationnels pour le 31 décembre 2016. Dans ce contexte mouvant, l’enjeu consiste ainsi à inciter les intercommunalités à intégrer dans leur projet de réorganisation et ce, dès 2016, la thématique de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations.
Face aux interrogations suscitées par cette réforme, l’EPTB Vienne, par ailleurs membre de la mission d’appui technique du bassin Loire-Bretagne, organise depuis octobre 2015 et jusqu’à mars 2016 des réunions d’information et d’échanges à destination des élus et techniciens des EPCI à FP et des syndicats de rivière.

JPG - 282.1 ko
Organisation de réunions d’information sur la Gemapi par sous bassins

Cette action, déclinée sur 8 sous bassins constitutifs du bassin de la Vienne, s’inscrit dans les missions d’accompagnement des acteurs locaux menées par l’EPTB Vienne.
En premier lieu, le contenu et les modalités de mise en œuvre de la Gemapi sont présentés. Ensuite, sur la base de cartes, les participants à la réunion échangent sur l’organisation actuelle et évaluent la pertinence de cette organisation par rapport aux contours de la Gemapi. Ils identifient également les éventuelles évolutions à envisager dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence.

Ces réunions ont ainsi pour but d’éclairer les participants sur le fonctionnement de cette nouvelle compétence, elles peuvent également susciter de nouvelles interrogations notamment sur sa mise en œuvre. L’EPTB Vienne poursuit donc son appui, en accompagnant les collectivités qui le souhaite dans leurs réflexions.

PDF - 1.8 Mo
Bilan des réunions GEMAPI

Portfolio : cliquez sur une vignette pour agrandir

Réunion Gemapi Aixe-sur-Vienne - 20160113 - EPTB Vienne (1) Réunion Gemapi Aixe-sur-Vienne - 20160113 - EPTB Vienne (2) Réunion Gemapi Creuse amont - 20160120 - EPTB Vienne