Enquête publique - SAGE Clain

L’enquête publique relative à l’approbation du SAGE Clain, s’est achevée le 10 septembre 2020. Elle a démarré le 17 février puis a été suspendue en raison de la crise sanitaire du 12 mars au 2 septembre.

La commission d’enquête a rendu, début octobre d’une part, son rapport qui présente l’enquête et son déroulement ainsi que l’analyse des 40 contributions transmises dans le cadre de l’enquête et d’autre part, ses conclusions motivées et son avis sur le projet de SAGE.

Ainsi, la commission d’enquête émet, à l’unanimité de ses membres, un avis favorable à l’approbation du SAGE Clain.

PDF - 495.3 ko
Conclusions motivées SAGE CLAIN

PDF - 1.2 Mo
Memoire en reponse SAGEClain

Les documents soumis à l’enquête publique étaient les suivants :

Dossier d’enquête publique du projet de SAGE Clain
PDF - 1 Mo
Rapport de Presentation SAGE Clain

PDF - 8 Mo
PAGD SAGE Clain (projet) 19-12-2018

PDF - 973.7 ko
Réglement SAGE Clain (Projet) 19-12-2018

PDF - 4.7 Mo
Evaluation Environnementale SAGE Clain 19-12-2018

PDF - 637.4 ko
Déliberation de validation du dossier SAGE Clain

PDF - 15 Mo
Avis recueillis lors de la Consultation SAGE Clain

PDF - 690.6 ko
Note Explicative SAGE Clain

Périmètre du SAGE Clain
JPG - 932.1 ko
Carte SAGE Clain - Enquete publique


Avis d’enquête publique
Publié le 21 juillet 2020
PDF - 570.2 ko