Guide d’identification de la situation juridique des plans d’eau
Dans le cadre de la stratégie étangs, le bureau d’étude ECO-Save, a réalisé à la demande de l’EPTB Vienne, un guide d’identification de la situation juridique des plans d’eau. Ce guide est composé d’un document détaillé et d’un support d’aide à l’analyse. Ces documents sont à destination des gestionnaires de milieux afin de leur donner les clés nécessaires à la compréhension de la réglementation complexe relative aux plans d’eau.
Document détaillé | Support d’aide à l’analyse |
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Plaquette : "Acquérir et gérer un plan d’eau : les questions à se poser"
Le bassin de la Vienne a la particularité de compter une forte densité d’étangs, plus de 19 000. Afin d’accompagner les propriétaires et futurs acquéreurs de plan d’eau dans la gestion de leur bien, l’EPTB Vienne a édité une plaquette présentant les droits et obligations qui leur incombent. Cette plaquette présente les caractéristiques d’un plan d’eau en termes de fonctionnement et d’équipements. Elle apporte aussi des précisions sur les spécificités réglementaires des plans d’eau. Les principales questions à se poser avant l’achat sont ensuite détaillées et accompagnées de commentaires. Enfin, les précautions de gestion à mettre en œuvre pour limiter l’impact du plan d’eau sur les milieux aquatiques.
Plaquette : "Gestion des étangs : l’effacement une solution à envisager"
Étant donné les particularités du bassin de la Vienne (nombre important d’étangs, forte densité, absence de gestion dans de nombreux cas) et suite à des demandes de propriétaires recherchant des alternatives à la gestion de leur étang, l’EPTB Vienne a souhaité réaliser une plaquette sur l’effacement d’étangs.
Ce document a pour vocation d’informer les propriétaires d’étangs mais également de donner des éléments aux acteurs de l’eau (techniciens de rivière, MISE, association de propriétaires d’étangs) pour informer les propriétaires.
Cette plaquette technique présente notamment les démarches administratives ainsi que les étapes nécessaires à l’effacement d’un étang.
Si vous souhaitez recevoir des exemplaires de cette plaquette, n’hésitez pas à contacter l’EPTB Vienne.
Guide sur la gestion durable des étangs
La Région Limousin a également édité en 2008 un guide sur la gestion des étangs :
Gazette des rivières n°41 : Les étangs
Ce document a été édité par le CPIE Val de Gartempe, animateur du réseau TMR, en 2016.